MENTIONS LÉGALES

Vous êtes sur le site www.ecole-bleue.fr édité par l’École Bleue, dont le siège social se situe au 9/11 rue de la petite pierre à Paris. L’École Bleue est un établissement d’enseignement supérieur privé dont le diplôme est reconnu RNCP niveau 1, reconnu par le Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et par le Ministère de la Culture.

Informations légales

Conformément à l’article 6 de la loin°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, sont précisées les informations suivantes :

Éditeur du site : DDLM ECOLE BLEUE
Directeur de la publication : Jean-Marie Lemesle, directeur
Conception éditoriale : service communication de l’École Bleue
Design graphique : Marc Teixeira, Sébastien Lovat
Développement : Marc Teixeira
Hébergeur : Strato
Webmaster : service communication de l’École Bleue

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées, sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive de l’École Bleue ou de tiers l’ayant autorisée à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu une autorisation préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Les adresses électroniques recueillies ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de l’École Bleue.

Le site n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données du type cookies, applet Java ou active X.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :

École Bleue

9/11 rue de la petite pierre 75011 Paris Tel : +33 (0)1 45 89 31 32

contact@ecole-bleue.fr

Pour en savoir plus, l’utilisateur vous êtes invité à prendre connaissance de notre politique de protection des donnée ci-dessous

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES

À l’École Bleue, nous attachons une grande importance aux principes de transparence et nous avons à cœur d’établir avec nos étudiants (anciens ou futurs) ainsi qu’avec nos partenaires professionnels une relation solide et pérenne reposant sur la confiance et l’intérêt mutuel. Une partie de cet attachement implique la protection et le respect de la vie privée.

L’objectif principal de ce document est de regrouper dans un format concis, transparent, compréhensible et aisément accessible les informations concernant les traitements de données mis en œuvre pour vous permettre de comprendre dans quelles conditions vos données sont traitées, quels sont vos droits à cet égard et vous présenter les engagements de l’École Bleue.

Qui sommes-nous ?

L’École Bleue est un établissement d’enseignement supérieur privé fondé en 1995 par son propriétaire actuel Jean-Marie Lemesle. L’entreprise est une société par actions simplifiée à associé unique immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro SIREN 400953972 dont le siège social se situe au 9/11 rue de la petite pierre à Paris.

Notre engagement en matière de protection des données à caractère personnel

1. Nous sommes respectueux de votre vie privée et de vos choix.
2. Nous veillons à ce que les questions de protection des données à caractère personnel et de sécurité soient au coeur de tout ce que nous entreprenons.
3. Nous vous adressons des communications sur nos dernières actualités uniquement si vous nous en avez fait la demande. Vous pouvez changer d’avis à tout moment.
4. Nous nous interdisons de communiquer ou de vendre vos données.
5. Nous sommes soucieux de sécuriser et de protéger vos données à caractère personnel. Cela suppose que nous ne collaborons qu’avec des partenaires de confiance.
6. Nous sommes attachés à faire preuve d’ouverture et de transparence sur la manière dont nous utilisons vos données.
7. Nous nous interdisons d’utiliser vos données à caractère personnel selon des modalités que nous n’aurions pas portées à votre connaissance.
8. Nous sommes respectueux de vos droits et nous nous efforçons constamment de satisfaire à vos demandes dans la mesure du possible, en respectant nos propres responsabilités juridiques et opérationnelles.

Afin d’exposer plus avant nos pratiques en matière de protection de vos données nous présentons ci-dessous les différents types de données à caractère personnel que nous pouvons obtenir directement de votre part ou suite à votre interaction avec nous, la manière dont nous pouvons les utiliser, les personnes qui en font l’usage, la manière dont nous les protégeons et assurons leur sécurité, ainsi que les droits dont vous bénéficiez concernant vos données à caractère personnel. Vous pouvez bien sûr ne pas être concerné par toutes ces situations. La présente politique de protection des données à caractère personnel a pour but de vous donner un aperçu de l’ensemble des situations dans lesquelles nous pourrions être amenés à interagir ensemble.

Lorsque vous nous communiquez des données à caractère personnel ou lorsque nous collectons des données à caractère personnel vous concernant, nous nous engageons à les utiliser conformément à cette Politique. Si vous avez des questions ou des inquiétudes concernant vos données à caractère personnel, veuillez nous contacter à l’adresse contact@ecole-bleue.fr.

Qu’est-ce qu’une donnée à caractère personnel ?

Les « données à caractère personnel » désignent toute information susceptible de vous identifier directement (par exemple, votre nom) ou indirectement (par exemple, par le biais de données pseudonymisées tel qu’un identifiant unique). Cela signifie que les données à caractère personnel incluent des informations telles que des adresses postales/de messagerie, numéro de téléphone portable. Les données à caractère personnel sont également susceptibles d’inclure des identifiants numériques uniques comme l’adresse IP de votre ordinateur ou l’adresse MAC de votre appareil mobile, ainsi que des cookies.

Quelles données à caractère personnel collectons-nous auprès de vous et comment les utilisons-nous ?

Nous pouvons collecter des données à caractère personnel auprès de vous, ou en recevoir de votre part, via notre site Internet, formulaires en ligne, fiche d’entretien (pour nos futurs étudiants), dossier d’inscription ou par tout autre moyen. Dans certains cas, vous nous communiquez des données à caractère personnel directement (par exemple, lorsque vous procédez à la création d’un compte, lorsque vous nous contactez, ou lorsque vous remplissez un formulaire sur notre site Internet).

Un traitement de données proportionné

L’Établissement s’engage à ne collecter et n’exploiter que des données adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. L’Établissement veille à ce que les données soient, si nécessaire, mises à jour et à mettre en oeuvre des procédés pour permettre l’effacement ou la rectification des données inexactes.

Les données à caractère personnel que nous traitons

Des données d’identification des personnes telles que des nom(s), prénom(s), date de naissance, nationalité des personnes concernées
Des données relatives à la formation telles que le parcours de formation ou en relation avec des projets de formation
Des informations d’ordre économique et financier telles que les modalités de financement
Des données relatives à la vie personnelle telles que l’adresse personnelle, le numéro de téléphone, l’adresse email
Éventuellement, des données relatives à la situation professionnelle, telles que la profession, l’employeur ou encore les coordonnées professionnelles, l’expérience professionnelle

L’École Bleue n’effectue pas de traitement de données à caractère personnel qui révèlent l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou encore l’appartenance syndicale, ni de traitement de données génétiques, de données biométriques aux fins d’identifier une personne physique de manière unique, la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle d’une personne physique. Toutefois, de manière exceptionnelle, l’école peut être amené à collecter des données de santé, en particulier des données relatives à une situation de handicap, afin d’adapter les modalités pratiques des prestations de formation dispensées ou encore des données biométriques pour la gestion des contrôles d’accès.

Certaines des données que nous vous demandons nous sont indispensables pour les raisons suivantes :

Dans le cadre du contrat de scolarité que nous avons conclu avec vous (par exemple, pour l’envoi de vos bulletins)
La fourniture du service que vous nous avez demandé (par ex., afin de vous envoyer une offre de stage ou d’emploi qui vous correspondrait) ;
L’envoi de nos dernières actualités
La diffusion de vos offres de stage ou d’emploi
Le suivi administratif et financier de la formation
Le respect des obligations légales.
Dans le cadre d’enquêtes demandées à l’école par divers ministères ( Ministère de la Culture, Ministère de l’Education nationale, Ministère du travail du plein emploi et de l'insertion …)

Qui peut accéder à vos données à caractère personnel ?

Nous pouvons communiquer vos données à caractère personnel en interne au sein de l’École Bleue afin de nous conformer à nos obligations légales ou après avoir obtenu votre consentement. Nous ne communiquons pas vos données à caractère personnel à des tiers hormis dans le cadre d’enquêtes de statistiques demandées par le Ministère de l’Education Nationale dans le cadre de l’enquête SISE ou Cereq, ce qui correspond à une obligation légale. Nous n’offrons pas ni ne vendons vos données à caractère personnel.

Où stockons-nous vos données à caractère personnel ?

L’Ecole Bleue fait appel au service d’Index Education pour l’hébergement des données que nous collectons. Les données sont conservées dans un datacenter privé : 2 salles redondantes qui répondent chacune à nos exigences strictes en termes de redondance et de résilience. Une 3e salle délocalisée, également en France, nous permettant d'assurer la continuité de service en cas de sinistre.

Cet hébergement est certifiée ISO 27001 : cette certification internationale garantie la sécurité des données qui nous sont confiées.

Combien de temps conservons-nous vos données à caractère personnel ?

Nous conservons vos données à caractère personnel uniquement le temps nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle nous détenons ces données, afin de répondre à vos besoins ou pour remplir nos obligations légales.

Pour établir la durée de conservation de vos données, nous appliquons les critères suivants :

Si vous vous inscrivez à l’École Bleue ou que vous passez un entretien d’admission dans notre établissement, nous conservons vos données à caractère personnel pendant toute la durée de notre relation contractuelle.
Les données archivées dans le cadre de la diplomation sont conservées 50 ans.
Si vous nous contactez dans le cadre d’une demande, nous conservons vos données à caractère personnel pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande.
Si vous créez un compte, nous conservons vos données à caractère personnel pour une durée maximum de 5 ans ou jusqu’à ce que vous nous demandiez de procéder à leur suppression.
Si vous avez consenti à recevoir des messages d’informations sur nos dernières actualités, nous conservons vos données à caractère personnel pour une durée maximum de 5 ans ou jusqu’à ce que vous procédiez à votre désinscription.
Si des cookies sont placés sur votre ordinateur, à la suite de votre acceptation, nous conservons vos données uniquement le temps nécessaire pour atteindre leur finalité et pour toute période définie conformément aux règlementations et instructions au niveau local.

Nous sommes susceptibles de conserver certaines données à caractère personnel afin de remplir nos obligations légales ou réglementaires, et afin de nous permettre d’exercer nos droits (par ex., déposer un recours devant tout tribunal) ou à des fins statistiques ou historiques. Lorsque nous n’avons plus besoin d’utiliser vos données à caractère personnel, nous les effaçons de nos systèmes et de nos fichiers ou procédons à leur anonymisation afin qu’elles ne permettent plus de vous identifier.

Comment est assurée la sécurité de vos données à caractère personnel ?

Nous attachons une grande importance à la protection de vos données à caractère personnel, et prenons toutes les précautions raisonnables à cette fin. Nous exigeons des tiers de confiance qui gèrent vos données à caractère personnel pour notre compte qu’ils fassent de même. L’identification sur le logiciel de traitement des données se fait par l’échange d'un secret chiffré par l’empreinte d’une clé partagée mettant en oeuvre les protocoles RSA 1024 bits et AES-CBC 128 bits. L’accès à l’interface web se fait via une connexion sécurisée TLS v1 minimum avec un certificat 2048 bits signé en SHA-256. Les sauvegardes et archives sont stockées sur un réseau de stockage SAN dans un centre de données de classe TIER III.

Réseaux sociaux et contenu généré par les utilisateurs

Nous vous rappelons que tout contenu transmis à l’un des réseaux sociaux que nous utilisons peut-être accessible au public. Ainsi, nous vous invitons à faire preuve de prudence en ce qui concerne la communication de certaines données à caractère personnel telles que des données financières, des photos ou une adresse. Nous déclinons toute responsabilité concernant toutes mesures prises par des tiers dans l’hypothèse où vous posteriez des données à caractère personnel sur l’un de nos réseaux sociaux, et nous vous recommandons de ne pas communiquer ces informations.

Le cas de la sous-traitance

Lorsque l’École Bleue a recours à un prestataire, nous ne communiquons des données à caractère personnel qu’après avoir obtenu de ce dernier un engagement et des garanties sur sa capacité à répondre à ces exigences de sécurité et de confidentialité. Nous concluons avec nos sous-traitants ou nos partenaires, dans le respect de nos obligations légales et réglementaires, des contrats définissant précisément les conditions et modalités de traitement des données personnelles par ces derniers.

Vos droits et vos choix

L’École Bleue respecte votre droit à la vie privée : il est important que vous ayez la maitrise de vos données à caractère personnel. Vous disposez des droits suivants :

Vos droits | Ce que cela signifie

Le droit d’être informé

Vous avez le droit d’obtenir des informations claires, transparentes, compréhensibles et aisément accessibles sur la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel et sur vos droits. C’est la raison pour laquelle nous vous fournissons les informations dans cette Politique.

Le droit d’accès

Vous avez le droit d’accéder aux données à caractère personnel dont nous disposons sur vous (sous réserve de certaines restrictions). Nous pouvons exiger le paiement de frais raisonnables tenant compte des coûts administratifs supportés pour fournir l’information. Les demandes manifestement infondées, excessives ou répétées sont susceptibles de ne pas recevoir de réponse. Pour exercer votre droit d’accès, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

Le droit de rectification

Vous avez le droit d’exiger que vos données à caractère personnel soient rectifiées si elles sont inexactes ou périmées et/ou soient complétées si elles sont incomplètes. Pour exercer votre droit à la rectification, veuillez-nous contacter aux coordonnées ci-dessous. Si vous avez un compte, il peut être plus simple de modifier vos propres données via la fonction « Mon Compte ».

Le droit à l’effacement/droit à l’oubli

Dans certains cas, vous avez le droit d’obtenir l’effacement ou la suppression de vos données à caractère personnel. Ceci n’est pas un droit absolu, dans la mesure où nous pouvons être contraints de conserver vos données à caractère personnel pour des motifs légaux ou légitimes. Si vous souhaitez que nous effacions vos données, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

Le droit de s’opposer à la prospection commerciale, y compris à un profilage

Vous pouvez vous désinscrire ou vous opposer à la réception de nos messages de prospection commerciale à tout moment. Il suffit de cliquer sur le lien de « désinscription » dans tout courriel ou toute communication que nous vous envoyons. Si vous souhaitez vous opposer à un profilage, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

Le droit de retirer son consentement à tout moment pour un traitement de données fondé sur le consentement

Vous pouvez retirer votre consentement au traitement de vos données si ce traitement est fondé sur le consentement. Le retrait de ce consentement ne porte pas atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci. Nous vous invitons à consulter le tableau inséré dans la partie « Quelles données à caractère personnel collectons-nous auprès de vous et comment les utilisons-nous ? », pour savoir si notre traitement est fondé sur le consentement. Si vous souhaitez retirer votre consentement, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

Le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle

Vous avez le droit de saisir et d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de protection des données de votre pays pour contester les pratiques de L’École Bleue en matière de protection des données à caractère personnel et de respect de la vie privée. Nous vous invitons à nous contacter aux coordonnées ci-dessous avant d’introduire toute réclamation auprès de l’autorité de protection des données compétente.

Le droit à la portabilité des données

Vous avez le droit de déplacer, copier ou transmettre les données vous concernant de notre base de données à une autre. Cela s’applique uniquement aux données que vous avez fournies, lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur un contrat et qu’il est effectué à l'aide de procédés automatisés.

Le droit à la limitation du traitement

Vous avez le droit de demander la limitation du traitement que nous effectuons sur les données vous concernant. Ce droit signifie que le traitement des données vous concernant auquel nous procédons est limité, de sorte que nous pouvons conserver ces données, mais pas ne les utiliser ni les traiter.

Ce droit s’applique dans des circonstances particulières prévues par le Règlement Général sur la Protection des Données, à savoir :

L’exactitude des données à caractère personnel est contestée par la personne concernée (c’est-à-dire vous), pendant une durée permettant au responsable du traitement de vérifier l'exactitude des données à caractère personnel ;

Le traitement est illicite et la personne concernée (c’est-à-dire vous) s'oppose à leur effacement et exige à la place la limitation de leur utilisation ;

Le responsable du traitement (c’est-à-dire L’École Bleue) n'a plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement mais celles-ci sont encore nécessaires à la personne concernée pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice ;

La personne concernée (c’est-à-dire vous) s'est opposée au traitement fondé sur les intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur ceux de la personne concernée.

Si vous souhaitez obtenir la limitation du traitement, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

Le droit de désactiver les Cookies

Vous avez le droit de désactiver les Cookies.

Les paramètres des navigateurs Internet sont généralement réglés par défaut pour accepter les cookies, mais vous pouvez facilement changer cela en modifiant les paramètres de votre navigateur.

De nombreux cookies servent à améliorer l’ergonomie et le fonctionnement des sites Internet/applications, par conséquent, désactiver les cookies peut vous empêcher d’utiliser certaines parties de ce site.

Si vous souhaitez restreindre ou bloquer tous les cookies qui sont déposés par nos sites Internet/applications (ce qui peut vous empêcher d’utiliser certaines parties du site), ou par d’autres sites Internet/applications, vous pouvez le faire en vous rendant dans les paramètres de votre navigateur.La fonction Aide de votre navigateur vous indique la marche à suivre. Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter le lien suivant :

http://www.aboutcookies.org/

Afin de répondre à votre demande, nous pouvons exiger un justificatif d’identité.

CONTACT

Si vous avez des questions ou des remarques sur la manière dont nous traitons et utilisons vos données à caractère personnel, ou si vous souhaitez exercer l’un quelconque de vos droits mentionnés ci-dessus, veuillez nous contacter à l’adresse électronique suivante contact@ecole-bleue.fr.

DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LA FRANCE

Nous vous rappelons que conformément aux dispositions de l’article 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez du droit de formuler des directives générales (auprès d’un tiers de confiance numérique certifié par la CNIL) ou particulières (auprès du responsable de traitement) relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.